LogoIST Quelle licence apposer ?

HAL permet (mais n’oblige pas) d’apposer une licence, c’est-à-dire un complément au droit d’auteur qui permet à l’auteur d’exprimer ce qu’il autorise ou interdit pour la production qu’il dépose.

 
1. Licence Creative Commons

Probablement une des plus connues, vous pouvez choisir simplement : d'être cité en tant qu'auteur, accepter ou non une utilisation commerciale, que votre travail soit modifié ou non, et s'il l'est, d'imposer que ce soit également sous CC (ou non!).

Les Creative Commons se déclinent en 6 licences construites sur la base de ces 4 options :

Licences CC

Pour choisir facilement votre licence, vous pouvez utiliser leur outil : https://creativecommons.org/choose

 
2. La licence Etalab

Il s'agit d'une licence ouverte créée par Etalab pour le gouvernement français, qui autorise la réutilisation de l'information, aux seules conditions que soient mentionnées la paternité et la dernière date de mise à jour.

 

3. Le domaine public

Une œuvre dans le domaine public n'est plus restreinte par la loi.

 

4. Le copyright

Très connu également, le copyright n'a pas de valeur juridique en France. Il est en revanche utilisé dans le monde anglosaxon. Il demande un enregistrement préalable.

 

Comment ajouter une licence à son dépôt ?​

Lors de votre dépôt, vous devez afficher la vue détaillée des métadonnées.

La licence s'indique dans le champ "Licence".

Image retirée.

Image : Blog du CCSD